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Marques déposées par applicant missing
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LE CAUSSENARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAUSSENARD
applicant missing

Numéro de dépôt :
1166181
Date de dépôt :
02/06/1980
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
LE CAUSSENARD de applicant missing

Présentation de la marque LE CAUSSENARD

Déposée le 2 juin 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE CAUSSENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque LE CAUSSENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE CAUSSENARD est expirée depuis le 2 juin 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL , SOPELEM


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°50321 - Publication au BOPI 1990-09-25

Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°50320 - Publication au BOPI 1990-09-25

Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°50319 - Publication au BOPI 1990-09-25

Inscription le 25 septembre 1990 - Transmission de propriété n°50318 - Publication au BOPI 1990-09-25

Fromages de brebis.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.